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Parc Maurice Fuselier

18150 LA GUERCHE SUR L'AUBOIS

Actuellement ferméOuvre lundi à 09:00
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Lundi09:00 à 12:00, 14:00 à 17:00
Mardi09:00 à 12:00, 14:00 à 18:30
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Délibérations du CM du 18 novembre 2025

VENTE DE CONCESSIONS AU CIMETIERE MUNICIPALTélécharger
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA DIA N°34-2025Télécharger
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA DIA N°35-2025Télécharger
SALLES MUNICIPALES : AUTORISATION DE SIGNER LES CONTRATS DE LOCATIONTélécharger
RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2024 – SDE18Télécharger
MISE EN PLACE DU GUIDE INTERNE DE LA COMMANDE PUBLIQUETélécharger
ACCORD DE PRINCIPE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRET SOUSCRIT PAR AES HESTIA HABITAT SOLIDAIRE DANS LE CADRE DE LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS DANS L'ANCIENNE CASERNE – PARC MAURICE FUSELIERTélécharger
SIGNATURE D'UNE CONVENTION RELATIVE AUX FRAIS DE RESTAURATION DES ELÈVES DOMICILIÉS AU CHAUTAY ET ACCUEILLIS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES DE LA VILLE DE LA GUERCHE SUR L'AUBOISTélécharger
SIGNATURE DE L'AVENANT N°3 DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2022-2028Télécharger
MISE EN PLACE DU CONTRÔLE OBLIGATOIRE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF EN CAS DE CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER OU PRISE À BAIL COMMERCIALTélécharger
OUVERTURE DE POSTE : RESPONSABLE DES RESSOURCES HUMAINES A LA SUITE D'UN DÉPART EN RETRAITE – CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENTTélécharger
SDE 18- VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT TRAVAUX 2025 – 05.171 – remplacement de 2 lanternes – DÉPENSES AU BP 2026Télécharger
SDE 18- VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT TRAVAUX 2025 – 05.171 – remplacement de 2 lanternes – DÉPENSES AU BP 2026Télécharger
HABITATION ABANDONNÉE COMMUNALE ET AVANCE DE FRAIS PEUPLIERS DANGEREUX – INTERVENTIONTélécharger
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE DIRECTION COMMUNE DES ÉCOLES PUBLIQUESTélécharger
VALIDATION DES MANDATS EN COURS – BUDGET SMLTélécharger
VALIDATION DES MANDATS EN COURS – BUDGET ASSAINISSEMENTTélécharger
VALIDATION DES MANDATS EN COURS – BUDGET EAUTélécharger
VALIDATION DES MANDATS EN COURS – BUDGET VILLETélécharger
OUVERTURE DE POSTES POUR LA SAISON ESTIVALE 2026 DU CAMPING : CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENT SUITE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ.Télécharger
VALIDATION DES DEVIS EN COURSTélécharger
MODIFICATION DES TARIFS DES LOCATIONS DES SALLES MUNICIPALES À COMPTER DU 1ER JANVIER 2026 (annule et remplace la délibération n°195-2025)Télécharger
Annexe RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2024Télécharger

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